Marque expirée - Marque en non vigueur

PRÉAMBULLES
ZAG-COM, SARL

Numéro de dépôt :
3689375
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
PRÉAMBULLES de ZAG-COM

Présentation de la marque PRÉAMBULLES

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAG-COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRÉAMBULLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAG-COM domicilié(e) 24 Grand'Rue - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 676 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZAG-COM domicilié(e) 24 Grand'Rue - 68000 - COLMAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRÉAMBULLES est expirée depuis le 6 novembre 2019.

ZAG-COM a également déposé les autres marques suivantes : LES PICOLOS , Happycurien La promesse des vignerons , HAPPYCURIEN


ZAG-COM, SARL - 24 Grand'Rue - 68000 - COLMAR - France - SIREN 517676953


ZAG-COM - 24 Grand'Rue - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543139 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

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